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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE POUR LA PROMOTION DU SAC EN PAPIER "PROMOSAC"
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PARSAC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PARSAC
SOCIETE POUR LA PROMOTION DU SAC EN PAPIER "PROMOSAC" (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1603582
Date de dépôt :
20/07/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/07/2000

Présentation de la marque PARSAC

Déposée le 20 juillet 1990 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE POUR LA PROMOTION DU SAC EN PAPIER "PROMOSAC" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PARSAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE POUR LA PROMOTION DU SAC EN PAPIER "PROMOSAC" domicilié(e) 7 Allée de la Vanne, SOFILIC 436, FRESNES (Val-de-Marne) - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER - France.

La marque PARSAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1603582.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PARSAC est expirée depuis le 20 juillet 2000.

SOCIETE POUR LA PROMOTION DU SAC EN PAPIER "PROMOSAC" a également déposé les autres marques suivantes : EXPRESS SAC , MURSAC , PAPTOUT , PARCSAC , MOBISAC


SOCIETE POUR LA PROMOTION DU SAC EN PAPIER "PROMOSAC" (Société Anonyme) - 7 Allée de la Vanne, SOFILIC 436, FRESNES (Val-de-Marne) - France


CABINET BOETTCHER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-53

Appareils et dispositifs de support de sac plastique pour ordures ménagères

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.